Les ministres de tutelle chargés de la santé, de l'écologie et du travail ont saisi l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset) pour évaluer les risques concernant les nanomatériaux. L'Afsset présentera ses recommandations à fin du deuxième trimestre 2009.

L'Afsset est un établissement public administratif de l'État chargé d'assurer la protection de la santé humaine en exerçant une veille sur l'évolution des connaissances scientifiques dans les domaines de l'environnement et du travail et elle définit, met en 'uvre, soutient ou finance des programmes de recherche scientifique et technique.

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L'expertise est circonscrite à l'étude de scénarii d'exposition à des nanomatériaux manufacturés mis sur le marché. Elle concerne les nanomatériaux les plus utilisés, et prend en compte différentes voies d'exposition (inhalation, percutanée ') et les risques potentiels pour la population générale.

Les nanomatériaux confinés dans les laboratoires sont désormais présents dans le monde de l'industrie, où ils connaissent un essor rapide. Leur très petite taille, variant entre 1 et 100 nm (1 nanomètre= 1 millionième de millimètre), leur confère ainsi des propriétés physico-chimiques et une réactivité tout à fait particulières et innovantes.

En réponse à la demande de ses ministères de tutelle, l'Afsset a confié au Comité d'Experts Spécialisés (CES) « Agents physiques, nouvelles technologies et grands aménagements » l'instruction de cette saisine. Pour l'aider à réaliser son travail d'expertise collective, le CES mandate les experts compétents et indépendants nécessaires à sa bonne exécution.

Après un premier rapport publié en juillet 2006, les trois tutelles ont également demandé à l'Afsset de poursuivre son expertise par une évaluation relative aux effets sur la santé des travailleurs exposés aux nanomatériaux manufacturés qui a été rendue publique le 23 juillet 2008. Source : Afsset.