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Taxe obsit sur les produits trop gras et l'alcool, bientt une ralit ? 
Taxe obsit sur les produits trop gras et l'alcool, bientt une ralit ?Taxe obsit sur les produits trop gras et l'alcool, bientt une ralit ?
Taxe obsit sur les produits trop gras et l'alcool, bientt une ralit ? Un rapport prconiserait de taxer les boissons sucres, de relever les droits sur l'alcool et d'augmenter la TVA sur certains aliments jugs trop gras. Objectif de cette taxe obsit : lutter contre surpoids et obsit dans notre pays.

Les produits trop gras et l'alcool vont-ils bientt tre taxs avec une  taxe obsit  ? cela peut paratre surprenant, sauf si l'on en croit une information rvle par les Echos qui assurent que l'Inspection Gnrale des Affaires Sociales (IGAS) et que celle des Finances (IGF) ont rendu un rapport aux ministres de la Sant et du Budget qui proposent de taxer les produits trop gras et l'alcool, pour lutter contre l'obsit en France.

 

Ce rapport prconiserait de taxer les boissons sucres, de relever les droits sur l'alcool et d'augmenter la TVA sur certains aliments jugs trop gras. Objectif de cette  taxe obsit  : lutter contre surpoids et obsit dans notre pays.


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Dans la lutte contre l'obsit, les snateurs avaient vot en 2007 la cration d'une taxe de 1 % sur les boissons sucres, avant de battrent en retraite. A cette poque, le gouvernement avait dcid de remettre un rapport sur la pertinence et la faisabilit d'une taxe nutritionnelle au Parlement.

 

On pouvait lire dans les dbats :  Il est institu, au profit des rgimes obligatoires d'assurance maladie, une contribution sur les boissons sucres l'exception des eaux minrales aromatises et des jus de fruits  ;  Il est institu une contribution de 1 % sur le prix de vente hors taxe des aliments sals et sucrs, notamment ceux viss l'article L. 2133-1 du code de la sant publique, dont la liste est tablie par dcret aprs avis de l'agence franaise de scurit sanitaire des aliments. 

 

A cette poque, pour ric Woerth,  la question en ralit n'est pas financire, mais bien plutt de sant publique : Roselyne Bachelot-Narquin serait mieux place que moi pour vous rpondre. (') Cette taxe (NDRL : sur les produits susceptibles de participer l'obsit) tend dcourager la consommation excessive de boissons susceptibles de provoquer des pathologies dangereuses et coteuses pour la collectivit. Il faudra y porter une grande attention dans les annes qui viennent. 

 

Selon nos confrres des Echos, ce rapport a t rdig par l'Inspection gnrale des affaires sociales (Igas) et l'Inspection gnrale des finances (IGF), avant d'tre transmis fin juillet au ministre du Budget, Eric Woerth, et la ministre de la Sant, Roselyne Bachelot.

 

Alors future fiscalit nutritionnelle ou pas ? Selon Les Echos, l'Igas prcise que, d'autant plus que le pouvoir d'achat pointe en berne ces derniers temps, les populations les plus dfavorises, qui se nourrissent le moins bien, pourraient tre les plus fortement pnalises par une taxe obsit sur les produits trop gras et l'alcool.

 

Enfin, selon le cabinet d'Eric Woerth, une augmentation de la TVA ne serait pas envisage sur les produits trop gras, trop sucr ou encore l'alcool. Ce rapport devrait tre rendu public avant la fin du mois d'aot, o il devrait tre transmis aux parlementaires qui devront l'examiner. A ce moment l seulement, on saura si la  taxe obsit  aura des chances de voir le jour ou pas.

 

A lire en intgralit sur ce lien.



Voir aussi :
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