Taxe carbone et fiscalité écologique, la commission des finances du Sénat se penche sur l’expérience Danoise, un pays trés avance sur ce secteur.

Dans le cadre du groupe de travail sur la fiscalité environnementale constitué par la commission des finances, Fabienne Keller (UMP) et Gérard Miquel (Socialiste) effectueront un déplacement au Danemark les 26, 27 et 28 mai prochains, objectif : étudier la taxe carbone (ou taxe sur le CO2) et la fiscalité écologique.

Ce déplacement sera l’occasion d’analyser de manière approfondie la situation d’un pays précurseur en matière de fiscalité écologique et de taxation des émissions de carbone, et d’en tirer les enseignements pour les débats à venir sur l’instauration d’une « contribution climat-énergie » en France.

La commission des finances du Sénat se penche sur l’expérience Danoise en matière de fiscalité écologique et de taxe carbone en envoyant un groupe de travail au Danemark.

L’expérience danoise en matière de fiscalité écologique et de taxe carbone sera évaluée par le biais d’entretiens avec les représentants des milieux économiques (Dong Energy, premier producteur d’électricité danois, et Dansk Industri, confédération patronale danoise), des administrations en charge des questions fiscales et écologiques (ministère des impôts et Agence de l’énergie du ministère de l’énergie et du climat), ainsi que de plusieurs experts, économistes ou représentants d’ONG.

Par ailleurs, les questions entourant la création d’une taxe carbone et le fonctionnement des marchés d’échanges de quotas de CO2 feront l’objet d’une table ronde de la commission des finances, qui sera ouverte au public, au Sénat le 2 juin 2009.