Les procédures de réagrément des éco-organismes sont en cours pour plusieurs filières : lampes usagées, DEEE, déchets d’imprimés, déchets d’emballages ménagers. Sans préjuger du résultat de ces travaux, il est probable que ces réagrément des éco-organismes conduiront à des changements dans la conception des filières, dans leur organisation, leur financement, leur fonctionnement…

Le Grenelle de l’environnement a, quant à lui, pris de nombreux engagements concernant les dispositifs de responsabilité élargie des producteurs (REP) : nouveaux objectifs de recyclage, taux minimum de prise en charge des coûts, modulation des contributions en fonction de critères environnementaux, création d’une instance de régulation des éco-organismes, …

Enfin, certains dysfonctionnements d’éco-organismes, notamment les placements financiers d’Eco-Emballages, alimentent la réflexion sur le meilleur dispositif qui permette d’appliquer la responsabilité élargie des producteurs avec, en question centrale, celle de la gouvernance des éco-organismes.

Les procédures de réagrément des éco-organismes sont en cours pour plusieurs filières : lampes usagées, DEEE, déchets d’imprimés, déchets d’emballages ménagers.

Tous ces sujets font partie intégrante des travaux en cours dans l’optique des futurs agréments des éco-organismes. 2009 est donc une année charnière dans la politique de gestion des déchets qui verra se décider l’organisation des éco-organismes et des filières de collecte des déchets ménagers pour plusieurs années.

Pour faire le point sur le réagrément des éco-organismes, le Cercle National du Recyclage organise le 28 mai à Lorient son 9ème forum sur le thème « Cap sur les réagréments : quelle(s) orientation(s) pour les filières ? ».

Ce forum se déroulera en quatre temps qui seront consacrés chacun à une filière. En présence des pouvoirs publics (MEEDDAT sous réserve) et des collectivités locales (Association des Maires de France et Cercle National du Recyclage), les éco-organismes Récylum, OCAD3E, EcoFolio et Eco-Emballages présenteront à tour de rôle les évolutions du dispositif qu’ils envisagent.

Les pouvoirs publics présenteront les calendriers et dévoileront les grands objectifs de chaque agrément. Les collectivités locales pourront faire part de leurs attentes et de leurs besoins face à la multiplication des filières et des interlocuteurs.