Pour le suivi de l'environnement et de la pollution, le ministère de l'Ecologie et du Développement durable tient à jour une carte avec les rejets de 4900 usines et 600 élevages en France. Le ministère de l'Ecologie et du Développement durable vient d'actualiser son site Internet (iRep) consacré aux émissions polluantes de l'industrie et de l'élevage en France. Les données présentées concernent près de 4.900 établissements industriels et 600 élevages pour l'année 2004.

Une carte interactive permet notamment de localiser et de s'informer sur les émissions polluantes par type d'activité (transport, agroalimentaire, chimie, ...) et par type de rejet (eau, déchets, terre, air, …).

Environnement et pollution : 4900 usines et 600 élevages suivie en France

Au niveau européen, ces données collectées par le ministère servent à alimenter un registre européen des émissions de polluants. Ce registre est également disponible en ligne.

Ce registre français des émissions polluantes a pour objet de faciliter l’accès au public à l’information en matière d’environnement en ce qui concerne les émissions dans l’eau, dans l’air, dans le sol ainsi que la production de déchets dangereux des installations industrielles et des élevages. Ce site Internet, réalisé avec l’appui technique de l’Office International de l’Eau, contribue ainsi à l’amélioration de la connaissance environnementale, à la prévention et à la réduction de la pollution et des risques pour l’environnement.

Ce registre est constitué des données déclarées chaque année par les exploitants (site de télé-déclaration http://www.declarationpollution.ecologie.gouv.fr). L’obligation de déclaration par les exploitants des installations industrielles et des élevages est fixée (polluants concernés et seuils de déclaration) par l’arrêté du 24 décembre 2002 relatif à la déclaration annuelle des émissions polluantes des installations classées soumises à autorisation (JO du 07 mars 2003).

Pour de nombreuses raisons, un tel registre ne peut être exhaustif. Les installations concernées sont les installations classées soumises à autorisation préfectorale, et plus particulièrement les installations relevant de la directive IPPC (directive 96/61/CE relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution). Le registre vise cent polluants pour les émissions dans l’eau, cinquante pour les émissions dans l’air (notamment des substances toxiques et cancérigènes) et 400 catégories de déchets dangereux. En cas d’anomalie les exploitants ont la possibilité d’en informer le service d’inspection des installations classées dont ils dépendent et d’effectuer une demande de modification des données publiées.

Ministère de l'Ecologie et du Développement durable

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