L’agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (AFSSET) a rendu un avis sur les particules fines en France, les particules présentent dans l’air extérieur, qui sont inhalables, et qui peuvent présenter des risques pour la santé.

Pour l’agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (AFSSET), il n’y aurait pas de seuil de pollution en-dessous duquel il n’y a pas d’impact sanitaire, et les particules fines seraient un facteur aggravant de mortalité, de l’ordre de 30 000 personnes par an en France.

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« L’avis conclut qu’on ne peut trouver de seuil de pollution atmosphérique au-dessous duquel il n’y aurait pas d’impact sanitaire. De plus les expositions fréquentes à des niveaux modérés de pollution ont plus d’impact sanitaire que les pics, en France. »

Pour l’agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (AFSSET), les particules fines seraient un facteur aggravant de mortalité, de l’ordre de 30 000 personnes par an en France.

La surveillance de la qualité de l’air extérieur, réalisée par l’Etat avec le concours d’associations agréées, comprend la mesure des particules fines – particules inhalables PM10 et PM2,5 - depuis la loi sur l’Air (LAURE) votée en 1996.

Comme pour les autres polluants atmosphériques, l’impact sanitaire des particules dans l’air est à appréhender sous deux dimensions, celui de l’effet de la pollution moyenne de l'air tout au long de l’année, mais aussi l’impact de pics de pollution où les concentrations peuvent atteindre des niveaux élevés.

Dès 2007, la Direction Générale de la Santé et la Direction Générale de la Prévention des Risques décident de mettre en place un mode de gestion des pics de pollution aux particules à travers des seuils d’information, de recommandation et d’alerte vis-à-vis des populations.

Elles saisissent également l’AFSSET, Agence française de sécurité sanitaire de l’environnement et du travail, pour expertiser les liens entre des niveaux élevés de pollution de courte durée mesurés dans l’air et la santé de l’homme.

L’agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (AFSSET) a rendu ce jour son avis qui souligne que l’impact sanitaire des particules dans l’air existe dès des niveaux moyens de pollution, que l’exposition dans le temps de la population semble davantage déterminante que l’exposition pendant une durée courte à des concentrations élevées.

Selon l’agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (AFSSET), il n’y aurait pas de seuil de pollution en-dessous duquel il n’y a pas d’impact sanitaire. Toutefois, la mise en œuvre de seuils d’information et d’alerte relatifs aux particules permet une meilleure protection des populations sensibles lors de pics. Elle sensibilise aussi le public à la question de la pollution atmosphérique.

D’autre part, l’agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (AFSSET) rappelle les divers travaux montrant que les particules fines seraient un facteur aggravant de mortalité, de l’ordre de 30 000 personnes par an en France, essentiellement des personnes déjà fragilisées.

Le Gouvernement s’est donné pour objectif de réduire de 30% les concentrations moyennes en particules fines (PM 2,5 et PM10) dans l’air ambiant d’ici 2015. Une valeur limite de 15 mg/m3 de PM2,5 a été fixée. Cette mesure étant plus sévère que celle fixée par la Directive européenne du 21 mai 2008 sur l’air ambiant.

Cet objectif, conforme aux conclusions du Grenelle de l’environnement, est un impératif de santé environnementale. C’est en effet le Grenelle de l’environnement qui a conclu qu’il fallait mettre en place un plan « particules » avec un objectif de 15mg/m3 (PM2,5), valeur cible en 2010 et obligatoire en 2015, soit une réduction de 30% de la pollution, et avec atteinte à terme de la valeur guide de l’OMS (10mg/m3).

C’est pourquoi Jean-Louis BORLOO, Roselyne BACHELOT-NARQUIN, et Chantal JOUANNO, ont demandé qu’un « plan particules » soit inclus dans le deuxième plan national santé-environnement dès sa sortie en avril 2009.

Pour le gouvernement, la priorité doit être donnée à la réduction des pollutions à la source. C’est pourquoi le plan particules engagera des mesures qui visent à la réduction des émissions, tout particulièrement celles liées aux installations anciennes de combustion du bois et aux transports. Il sera décliné par région.

Autre priorité voulue par les ministres, celle de résoudre les inégalités environnementales et de cibler les mesures sur les populations sensibles. Un plan spécifique sera ainsi mis en place pour surveiller la qualité de l’air dans les crèches et les écoles dans le courant du dernier trimestre 2009.