Bonus-malus : Borloo propose des coupons de réduction pour les produits verts 14/08/2008 18:16 (Par Damien URRUTIA)

Bonus-malus : Borloo propose des coupons de réduction pour les produits verts
Aujourd'hui, Jean-Louis BORLOO a indiqué qu'il était possible que le système de bonus-malus se fasse par des coupons de réduction remis pour l'achat de produits verts. Pour encourager les consommateurs à acheter des produits verts et parce que le système de coupons de réduction est le plus simple à mettre en place, Jean-Louis BORLOO pourrait le mettre en place pour le bonus-malus étendu.

Jeudi 14 août 2008, Jean-Louis BORLOO, ministre d’État, ministre de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire a indiqué que pour encourager les consommateurs à acheter des produits verts, le système de bonus-malus pourrait se faire par la distribution de coupons de réduction lors de l'achat de produits économes en énergie.

Le ministre de l'Ecologie Jean-Louis Borloo entend progressivement appliquer à divers produits, notamment électroménagers, un système de "bonus-malus" écologique semblable à celui imposé aux voitures.

Trois solutions sont envisagées pour permettre l’élargissement du "bonus-malus" écologique à une vingtaine de familles de produits d’après Les Echos : distribuer des coupons, baisser les prix sur les étiquettes ou modifier les codes barre en magasin.

Selon le quotidien économique, la distribution de coupons de réduction semble pour l'heure « la solution la plus simple et la moins chère car elle ne nécessite pas de modifier les programmes informatiques ». Il note que 7 milliards de coupons sont déjà distribués chaque année aux consommateurs.

Concernant la distribution des coupons de réduction, que les consommateurs se feraient rembourser en caisse ou auprès des producteurs, lors de l'achat de produits verts économes en énergie, Jean-Louis BORLOO a indiqué : « c'est une des pistes évoquées, loin d'être finalisée et dont il faut encore décider du mode de fonctionnement ».

Le principe du bonus-malus « doit être acté dans la loi de finances 2009 ». Mais Jean-Louis BORLOO ne souhaite pas détailler la liste des produits éligibles « afin de ne pas perturber le marché ».

Dans le cas de petites sommes, 10 ou 20 euros, le consommateur remettra ses coupons directement à la caisse, au-delà ils enverront leur coupon à une société gestionnaire qui leur retournera ensuite un chèque.

Pour financer le système une nouvelle taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) sera créée. Les industriels devraient la payer directement, à eux de choisir de la reporter ou non sur le prix du bien. Cet argent pourrait ensuite être versé dans des «fonds d'aide à l'acquisition de produits vertueux», explique le quotidien économique.

Après le coût de 137 millions d’euros du bonus-malus automobile pour l'Etat, le système sera d’abord appliquer à quelques produits pour vérifier que le système est financièrement équilibré. Les réfrigérateurs, les pneus verts et les lampes électriques sont cités.