Taxe obésité sur les produits trop gras et l’alcool, bientôt une réalité ? 05/08/2008 21:04 (Par Sandra BESSON)

Taxe obésité sur les produits trop gras et l’alcool, bientôt une réalité ?
Taxe obésité sur les produits trop gras et l’alcool, bientôt une réalité ? Un rapport préconiserait de taxer les boissons sucrées, de relever les droits sur l'alcool et d'augmenter la TVA sur certains aliments jugés trop gras. Objectif de cette « taxe obésité » : lutter contre surpoids et obésité dans notre pays.

Les produits trop gras et l’alcool vont-ils bientôt être taxés avec une « taxe obésité » ? cela peut paraître surprenant, sauf si l’on en croit une information révélée par les Echos qui assurent que l'Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS) et que celle des Finances (IGF) ont rendu un rapport aux ministères de la Santé et du Budget qui proposent de taxer les produits trop gras et l’alcool, pour lutter contre l’obésité en France.

 

Ce rapport préconiserait de taxer les boissons sucrées, de relever les droits sur l'alcool et d'augmenter la TVA sur certains aliments jugés trop gras. Objectif de cette « taxe obésité » : lutter contre surpoids et obésité dans notre pays.

Dans la lutte contre l'obésité, les sénateurs avaient voté en 2007 la création d'une taxe de 1 % sur les boissons sucrées, avant de battrent en retraite. A cette époque, le gouvernement avait décidé de remettre un rapport sur « la pertinence et la faisabilité d'une taxe nutritionnelle » au Parlement.

On pouvait lire dans les débats : « Il est institué, au profit des régimes obligatoires d'assurance maladie, une contribution sur les boissons sucrées à l'exception des eaux minérales aromatisées et des jus de fruits » ; « Il est institué une contribution de 1 % sur le prix de vente hors taxe des aliments salés et sucrés, notamment ceux visés à l'article L. 2133-1 du code de la santé publique, dont la liste est établie par décret après avis de l'agence française de sécurité sanitaire des aliments. »

A cette époque, pour Éric Woerth, « la question en réalité n'est pas financière, mais bien plutôt de santé publique : Roselyne Bachelot-Narquin serait mieux placée que moi pour vous répondre. (…) Cette taxe (NDRL : sur les produits susceptibles de participer à l’obésité) tend à décourager la consommation excessive de boissons susceptibles de provoquer des pathologies dangereuses et coûteuses pour la collectivité. Il faudra y porter une grande attention dans les années qui viennent. »

Selon nos confrères des Echos, ce rapport a été rédigé par l'Inspection générale des affaires sociales (Igas) et l'Inspection générale des finances (IGF), avant d’être transmis fin juillet au ministre du Budget, Eric Woerth, et à la ministre de la Santé, Roselyne Bachelot.

Alors future fiscalité nutritionnelle ou pas ? Selon Les Echos, l'Igas précise que, d’autant plus que le pouvoir d’achat pointe en berne ces derniers temps, « les populations les plus défavorisées, qui se nourrissent le moins bien, pourraient être les plus fortement pénalisées » par une taxe obésité sur les produits trop gras et l’alcool.

Enfin, selon le cabinet d'Eric Woerth, une augmentation de la TVA ne serait pas envisagée sur les produits trop gras, trop sucré ou encore l’alcool. Ce rapport devrait être rendu public avant la fin du mois d'août, où il devrait être transmis aux parlementaires qui devront l'examiner. A ce moment là seulement, on saura si la « taxe obésité » aura des chances de voir le jour ou pas.