Après Grenelle Environnement, le calendrier législatif est paru 13/05/2008 18:31 (Par Pierre MELQUIOT)

Après Grenelle Environnement, le calendrier législatif est paru
Après Grenelle Environnement, le calendrier législatif est paru. Selon France Nature Environnement, la prochaine présidence française de l’Union européenne (UE), a conduit le MEEDDAT a faire adopter, « au plus vite », les décisions du grenelle de l’environnement « qui ne sont, en réalité, que des transpositions de directives communautaires ».

Le gouvernement vient de rendre public le nouveau calendrier relatif aux différents projets de loi « grenelle » de l’environnement.

 

Selon France Nature Environnement, « ce bouleversement est motivé par la toute prochaine présidence française de l’Union européenne (UE), » ce qui a conduit le MEEDDAT a faire adopter, « au plus vite », les décisions du grenelle de l’environnement « qui ne sont, en réalité, que des transpositions de directives communautaires ».

Explications de France Nature Environnement.

« La prochaine présidence française de l’union européenne oblige le gouvernement à modifier le calendrier initial qui aurait rendu impossible la transposition de plusieurs directives européennes avant l’échéance du 1er juillet prochain. Celui-ci a donc décidé d’extraire du projet de loi « grenelle 2 », les « décisions-transpositions » qui seront intégrées dans des textes existants et adoptés avant la fin de la session parlementaire. Les mesures relatives au Grenelle seront, quant à elles, regroupées dans un projet de loi présenté en septembre. Le projet de loi « grenelle I » (projet de loi d’orientation) est maintenu et sera voté avant la fin du mois de juin. »

Pour Arnaud Gossement, porte-parole de France Nature Environnement, « cette refonte du calendrier a le mérite d’établir une différence entre les décisions actant la transposition d’un certain nombre de directives européennes et celles qui sont directement issues du Grenelle de l’environnement. FNE regrette qu’un cafouillage et des résistances au grenelle de l’environnement aient conduit à ce retard dans l’élaboration du calendrier parlementaire. ».